MENTIONS LEGALES
en vigueur au 12/05/2018
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ARTICLE 1 - L'EDITEUR
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Le Directeur de la publication est Etienne MAILLARD ci-après l'« Editeur ».
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ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES
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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
mise à jour 12/03/2024
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Art. 01 - DÉFINITIONS
Les termes et expressions commençant par une majuscule utilisée ci-après ont la signification suivante :
« EMA » : désigne « Etienne Maillard Architecte », architecte libéral immatriculé au Répertoire SIREN sous le numéro 478 909 203 dont le siège social est situé au 7, avenue du général Leclerc 75014 Paris.
« Œuvre » : le terme œuvre correspond au sens tel que défini aux articles L 122-2 et L 122-3 du Code de la propriété intellectuelle et s’applique aussi bien aux projets architecturales qu’urbanistiques qu’à leurs représentations graphiques en plan, dessin, modèle 3D, croquis, maquette, réalisés dans le cadre des projets présentés sur le Site.
« Contenu » : désigne l’ensemble des contenus accessibles sur le Site tels que les projets d’architecture ou d’urbanisme, les textes, graphiques, logos, images, marques, noms ou dessins.
« Partenaire / Partenariat » désigne tout co-auteur (architecte, paysagiste), tout co-concepteur (bureau d’étude technique, entreprise de construction) ou tout groupement de professionnel en relation avec les Projets d’architecture ou d’urbanisme présentés dans le Contenu du Site.
« Service » désigne le ou les services proposés par « EMA » sur le Site tels que visés à l’article 2.
Art. 02 - OBJET
Le Site permet de s’informer sur les activités et les projets d’architecture réalisés par « EMA » et ses Partenaires.
Le Site permet de prendre contact avec « EMA » pour la mise en place de Partenariats ou la réalisation de Services en lien avec l’architecture et l’urbanisme :
- Etude de capacité réglementaire
- Etude de faisabilité architecturale
- Dossier d’obtention des autorisations d’urbanisme
- Missions de maitrise d’œuvre architecturale
- Direction de l’exécution de travaux de construction
- Assistance aux opérations de réception
Art. 03 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les Utilisateurs reconnaissent que le Site et le Contenu sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur et sont la propriété pleine et entière de « EMA » ou de ses co-auteurs précisés dans le Site et rappelés ci-dessous :
- Prinvault architectes
- Gali Sulukjian Architecte
- Edouard Sors Architecte
- Paysarchitectures
- Agence Py architectes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction de sites Internet partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable et écrite du ou des partenaires rappelés ci-dessous :
- https://www.rehausseparisienne.com
L’utilisation ou la reproduction de tout ou partie du Contenu du Site est uniquement autorisée pour un usage personnel. Toute reproduction ou représentation réalisée à d’autres fins n’étant autorisée qu’avec un accord préalable et écrit de « EMA » et de ses Partenaires en cas de co-réalisation.
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Art. 04 - OBLIGATIONS ET RESPONSABILITE DES UTILISATEURS
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Art. 05 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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Art. 06 - DROIT APPLICABLE – LITIGE
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de réclamation ou de litige concernant l’application, l’interprétation ou l’exécution des présentes CGU, les parties s’engagent à rechercher un règlement amiable au différend concerné avant toute action judiciaire ou recours à une procédure de médiation.
A défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
- Etude de capacité réglementaire
- Etude de faisabilité architecturale
- Dossier d’obtention des autorisations d’urbanisme
- Missions de maitrise d’œuvre architecturale
- Direction de l’exécution de travaux de construction
- Assistance aux opérations de réception
- Prinvault architectes
- Gali Sulukjian Architecte
- Edouard Sors Architecte
- Paysarchitectures
- Agence Py architectes
- https://www.rehausseparisienne.com
SYNTHESE DES ZAC OPERATIONNELLES
EPAMARNE / EPAFRANCE - MARNE LA VALLEE (77)
Maîtrise d'ouvrage
EpaMarne / EpaFrance
Programme
Logement / Equipement
Commerces / Activités
Livraison
2020
Maîtrise d'œuvre
E. Maillard architecte
Document interne
51 Zac
Mission
Synthèse graphique
Surface territoire
5 000 ha
GRAND PARIS EXPRESS
MARNE LA VALLEE - BRY / VILLIERS / CHAMPIGNY (94)
Maîtrise d'ouvrage
EpaMarne
Programme
Gare GPE / Equipements
Logements / Activités
Livraison
2017
Maîtrise d'œuvre
E. Maillard architecte
Bureau d'étude
Eiffage TP
Mission
Etude urbaine
Surface territoire
16 ha
ZAC DU BOURG / ZAC DU COUTERNOIS
MARNE LA VALLEE - SERRIS (77)
Maîtrise d'ouvrage
EpaFrance
Programme
60 Logements
Zone Activités
Livraison
2016
Maîtrise d'œuvre
E. Maillard architecte
Sosson paysagiste
Bureau d'étude
Convergences
CVL
Mission
Etude urbaine
Directives urbanisme
Surface territoire
57 ha
QUARTIER DES BOIS
MARNE LA VALLEE - MAGNY LE HONGRES (77)
Maîtrise d'ouvrage
EpaFrance
Programme
360 Logements
Livraison
2014
Maîtrise d'œuvre
E. Maillard architecte
Bureau d'étude
Technys
I &P paysage
Mission
Etude urbaine
Surface territoire
40 ha
GRAND PARIS EXPRESS
CITE DESCARTES - CHAMPS SUR MARNE (77)
Maîtrise d'ouvrage
EpaMarne
Programme
Gare GPE / Equipements
Logements / Activités
Livraison
2010
Maîtrise d'œuvre
E. Maillard architecte
Prinvault architectes
Bureau d'étude
Pro développement
Mission
Etude urbaine
Surface plancher
1 500 ha
ZAC DE LAMIRAULT
MARNE LA VALLEE - COLLEGIEN (77)
Maîtrise d'ouvrage
EpaMarne
Programme
Zone Activités
Livraison
2010
Maîtrise d'œuvre
E. Maillard architecte
Bureau d'étude
Tugec ingénierie
Mission
Etude urbaine
Directives urbanisme
Surface territoire
36 ha
ECO-QUARTIER
MARNE LA VALLEE - MONTEVRAIN (77)
Maîtrise d'ouvrage
EpaMarne
Programme
Parc urbain / Equipements
Logements / Activités
Livraison
2009
Maîtrise d'œuvre
E. Maillard architecte
E. Sors architecte
Bureau d'étude
Urbatec ngénierie
Mission
Etude urbaine
Surface territoire
50 ha
